Le propriétaire du présent site porte à la connaissance des internautes les informations suivantes :
Propriétaire du site
SKALI DESIGN
SASU au capital de 6.000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le n°980078661
Siège social : 20 Av Pierre Sémard, 06130 Grasse (FRANCE)
Responsable de publication
Monsieur LOGLI Romaric
Réalisation du site
Logli Romaric
Hébergement du site
WORDPRESS
Propriété intellectuelle et contrefaçons
SKALI DESIGN est propriétaire du site https://www.skalidesign.fr et de l’intégralité de son contenu, ainsi que des droits de propriété intellectuelle ou droits d’usages sur tous les éléments publiés sur le site tels que logos, textes, photos, graphismes, logiciels.
La marque SKALI DESIGN a été enregistré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.
Toute reprise ou copie des éléments constitutifs du site sans autorisation préalable et écrite de la société SKALI DESIGN est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Gestion des données personnelles
SKALI DESIGN recueille des informations à caractère personnel ou professionnel que les internautes saisissent volontairement sur le présent site.
La collecte de ces informations ne sert que pour les besoins des services rendus par la société SKALI DESIGN et ne font l’objet d’aucune publication, échange, traitement ou cession à un tiers.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Responsabilité
SKALI DESIGN ne saura être rendue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.skalidesign.fr
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.skalidesign.fr est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grasse (Alpes-Maritimes – FRANCE).
Skáli Design 